Marque expirée - Marque en non vigueur
Château de Layé
Numéro de dépôt :
3726508
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
Présentation de la marque Château de Layé
Déposée le 31 mars 2010 par GFA du Château de VinzellesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Layé »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Layé est expirée depuis le 31 mars 2020.
GFA du Château de Vinzelles a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35